Mentions Légales
Désignation
Site internet des Archives municipales de Villepinte
Raison sociale et dénomination de l'éditeur
Archives de Villepinte – Place de l’Hôtel de Ville – 93420, Villepinte
Email : archivesdoc@ville-villepinte.fr
Tel : 01 41 52 53 00
Les Archives municipales de Villepinte sont un service municipal dépendant de la Ville de Villepinte – www.ville-villepinte.fr
Directeur de la Publication
Martine VALLETON – Maire de Villepinte – 1ère Vice Présidente du Territoire Paris Terre d’Envol.
Ce site Internet est quotidiennement mis à jour par le Service des Archives de Villepinte.
Conception et réalisation
Adrien LEMAIRE – Chef du Service des Archives, de la Documentation, du Courrier et des Actes Administratifs.
Ce site a été réalisé avec la solution WordPress.
Hébergement
Droit d'auteur et réutilisation des informations publiques
Le graphisme
Le graphisme et le gabarit général des pages ont été conçus par le service des Archives de Villepinte. Leur réutilisation est interdite.
Les textes
Les textes sont rédigés par l’équipe des Archives de Villepinte.
Vous êtes autorisés à partager ces contenus (copier, distribuer et communiquer par tous moyens et sous tous formats) et à les adapter (remixer, transformer et créer) aux conditions suivantes :
- BY = mentionner la source (Ville de Villepinte, Archives municipales), faire un lien vers la licence et préciser si le contenu a été modifié par vos soins.
- NC = pas d’utilisation commerciale de tout ou partie du contenu.
- SA = dans le cas d’une adaptation du contenu, vous devez la partager dans les mêmes conditions.
Les images
La plupart des archives reproduites sur le site Internet relèvent du domaine public. Leur réutilisation est donc libre et gratuite, quels que soient les usages.
Le Service des Archives de Villepinte conserve des documents administratifs dans lesquels figurent des informations publiques qui peuvent faire l’objet d’une réutilisation conformément à l’article 10 de la loi du 17 juillet 1978. Deux catégories d’informations sont concernées ici : les informations publiques conservées au Service des Archives de Villepinte représentant l’ensemble des fonds d’archives versés par tous les producteurs d’archives publiques soumis à cette obligation ; les informations publiques produites par le Service des Archives de Villepinte telles que les instruments de recherche (inventaires) et les bases de données décrivant les contenus des documents et qu’elle conserve.
La réutilisation des informations publiques est définie comme une utilisation « à d’autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle les documents ont été produits ou reçus ».